Calendrier

Séance d'installation du nouveau Conseil Municipal
Mardi 26 Mai 2020
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Horaires

17h00 - 17h00

Description de l'évènement

Elle aura lieu le mardi 26 mai 2020, à 17h au Centre Socio Culturel, la salle de la Mairie ne permettant pas sa tenue dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Conformément aux dispositions de l'article 10 de l'Ordonnance 2020-262 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie du Covid-19, la réunion se déroulera sans que le public soit autorisé à y assister.
Le caractère public de la réunion étant réputé satisfait lorsque les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique, la réunion du Conseil municipal sera retransmise via le compte Facebook «nazelles-Négron Officiel

Installation du Conseil Municipal à huis clos. Ordre du jour :

  • 15/2020 Conseil Municipal : Election du Maire
  • 16/2020 Conseil Municipal : Détermination du nombre d’Adjoints
  • 17/2020 Conseil Municipal : Election des Adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • 18/2020 Conseil Municipal : Commissions municipales
  • 19/2020 Conseil Municipal : Délégations au Maire
  • 20/2020 Conseil Municipal : Indemnités des élus
  • 21/2020 Conseil Municipal : Remboursement des frais de déplacements et séjours
  • 22/2020 Conseil Municipal : Représentants au CCAS
  • 23/2020 Conseil Municipal : Représentants au SIEIL
  • 24/2020 Conseil municipal : Représentants au syndicat de Transport Scolaire
  • 25/2020 Conseil Municipal : Représentants au syndicat Cavités 37
  • 26/2020 Conseil Municipal : Représentant aux Conseils d’école
  • 27/2020 Conseil Municipal : Délégué au sein du CNAS
  • 28/2020 Conseil Municipal : Commission d’Appel d’Offres
  • 29/2020 Groupement Travaux de voirie : Nomination d’un membre dans la CAO
  • 30/2020 Groupement Téléphonie : Nomination d’un membre dans la CAO
  • 31/2020 GIP Approlys Centr'Achats : Adhésion
  • 32/2020 GIP Recia : Désignation de représentants
  • 33/2020 Budget Communal : Compte de gestion 2019
  • 34/2020 Budget Communal : Compte Administratif 2019
  • 35/2020 Budget Communal : Affectation du résultat
  • 36/2020 Budget Communal : Fixation des taux 2020
  • 37/2020 Budget Communal : Budget Primitif 2020
  • 38/2020 Syndicat de Transport Scolaire : Récupération des frais de secrétariat 2019
  • 39/2020 Acquisition et cessions : Bilan 2019
  • 40/2020 Parcelle D2420 : Vente
  • 41/2020 Service Périscolaire : Règlement intérieur
  • 42/2020 Parcelles quartier de Vilvent : Vente
  • 43/2020 Personnel : Tableau des effectifs
  • Questions diverses
Mardi 26 Mai 2020, 17:00