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TARIFS 2019


RESTAURANT SCOLAIRE Tarifs année scolaire
2019/2020
Repas enfant 3,05 €
Repas adulte subventionné (personnel et élus) 4,35 €
Repas adulte 5,40 €

ACCUEIL PERI-SCOLAIRE Tarifs année scolaire 2019/2020
Accueil - 1/4 d'heure (*) 0,25 €
Dépassement des horaires d'ouverture par 1/4 heure et par enfant (*) 3,00 €
(*) tout 1/4 heure commencé est dû

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE Tarifs 2019
Adhérent résidant à Nazelles-Négron Gratuité
Adhérent résidant hors commune 13,00 €
Pénalité de retard 4,00 €
Perte ou détérioration d'ouvrage ou de support Valeur d'acquisition ou de remplacement

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Tarifs 2019
Droit de place commerçants ambulants (par année civile et payable d’avance) 20,00 €
 Autres occupations du domaine public 150,00 €

TAXI Tarifs 2019
Redevance annuelle taxi 107,00 €

CIMETIÈRE Tarifs 2019
Concession (2 m²)
15 ans 85,00 €
30 ans 170,00 €
Mini caveau (0,5 m²)
15 ans 400,00 €
30 ans 750,00 €
Case de columbarium (40x40 cm)
15 ans 330,00 €
30 ans 660,00 €
Jardin du souvenir
Dispersion des cendres 50,00 €
Occupation du caveau provisoire au-delà de 3 jours 4,00 € par jour


RANSPORT MARCHÉ PAR MINI-BUS COMMUNAL Tarifs 2019
Inscription annuelle 15,00 €

JARDINS FAMILIAUX Tarifs 2019
Inscription annuelle 15,00 €
Consommation d'eau Refacturation au réel


COPIE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Tarifs 2019
Photocopie A4 noir/blanc 0,18 €
Cédérom 2,75 €
Autres supports Coût de revient


GRANGE DE NEGRON Tarifs journaliers 2019
Salles
Salle pour vin d'honneur (4h maximum) 120,00 €
Salle (jusqu'à minuit) 200,00 €
Salle (jusqu'à minuit) pour des activités commerciales ou culturelles avec droit d'entrée ou de place 300,00 €
Tarifications annexes
Forfait de chauffage (du 15 octobre au 15 avril) 50,00 €
Forfait nettoyage pour une réunion 50,00 €
Forfait nettoyage pour un repas, vin d'honneur ou manifestation avec présence de boissons ou d'alimentation 70,00 €
Caution 300,00 €

CENTRE SOCIO-CULTUREL Tarifs journalier 2019
Salles
Salle des Courvoyeurs (jusqu'à 20 heures) 160,00 €
Salle des Courvoyeurs (jusqu'à 4 heures du matin) 260,00 €
Salle des Courvoyeurs pour réunion de la CCVA 135,00 €
Salle Malraux (jusqu'à 20 heures) 130,00 €
Salle Malraux (jusqu'à 4 heures du matin) 160,00 €
Salle Malraux + Cusine (jusqu'à 4 heures du matin) 210,00 €
Salle Rabelais + Office (jusqu'à 20 heures) 110,00 €
Salle Rabelais + Office (jusqu'à 4 heures du matin) 140,00 €
Tarifications annexes
Dépassement d'horaire après 4 heures du matin (par heure) (*) 40,00 €
Prestations techniques par du personnel communal (régie, mise en place, …) avant 22h (tarif horaire) 40,00 €
Prestations techniques par du personnel communal (régie, mise en place, …) à partir de 22h (tarif horaire) 60,00 €
Forfait chauffage (du 15 octobre au 15 avril) (**) 50,00 €
Forfait nettoyage réunion (salle Malraux ou Rabelais) 30,00 €
Forfait nettoyage repas, vin d'honneur ou manifestation avec présence de boissons ou d'alimentation (salle Malraux ou Rabelais) 50,00 €
Forfait nettoyage réunion, spectacle (Salle des Courvoyeurs) 60,00 €
Forfait nettoyage global pour un bal,  repas,  loto ou une manifestation avec présence de boissons ou d'alimentation 100,00 €
Tarif horaire de ménage supplémentaire en cas de saletés anormale 25,00 €
Caution 300,00 €

(*) Le dépassement d’horaire après 4 heures du matin devra faire l’objet d’une demande préalable lors de la réservation. (**) En dehors des périodes indiquées le chauffage devra faire l’objet d’une demande préalable.      
Pour la Grange de Négron ou le Centre Socio-Culturel,
il est accordé  pour des manifestations à caractère non commercial :
- une gratuité puis 2 demi-tarifs par année civile aux associations dont le siège social est à Nazelles-Négron depuis au moins deux ans à la date de la location,
- un demi-tarif par an aux administrés domiciliés sur la commune depuis plus de deux ans et aux employés de la commune de Nazelles-Négron depuis plus de deux ans."    
Le vendredi (sauf veilles et jours de fêtes), les personnes payant plein tarif pourront bénéficier d’une réduction de 50 % du coût de la location des salles.


Le forfait de nettoyage et le cas échéant le forfait de chauffage et les prestations techniques, seront appliqués à toutes les locations même gracieuses.  En aucun cas, le demi-tarif ne sera appliqué sur ces forfaits.    

La caution sera encaissée dès lors que les lieux ne sont pas rendus en bon état d'occupation. Dans l'hypothèse où les frais de remise en état seraient supérieurs à ce montant, ceux-ci feraient l'objet d'une facturation.    

Des arrhes à hauteur de 30 % du prix total de la location seront demandés et encaissés à la réservation.    


AUTRES SALLES COMMUNALES Tarifs journaliers 2019
Salles(s) rue des Ecoles (jusqu'à minuit) 30,00 €
Mairie annexe de Négron (jusqu'à minuit) 30,00 €
Salle Jean Gaultier (jusqu'à minuit) 120,00 €
Bureau des permanences rue des Ecoles par 1/2 journée (*) 25,00 €
Forfait nettoyage pour une réunion 15,00 €
Forfait nettoyage pour un repas, vin d'honneur ou manifestation avec présence de boissons ou d'alimentation 30,00 €
Caution 100,00 €
(*) Nettoyage inclus